Règlement d’ordre intérieur
REGLEMENT D’ORDRE INTERIEUR SPECIFIQUE A L’IMPLANTATION
De l’arrivée à l’établissement et du retour au domicile :
1. Les élèves pénètrent dans le périmètre de l’école à pied, ils descendent donc de vélo ou de moto avant de franchir la barrière d’entrée.
2. Les attroupements d’élèves sont interdits devant l’entrée de l’athénée. Dès leur arrivée, les élèves pénètrent dans l’enceinte de l’établissement. Lors d’une arrivée en cours de journée, ils se rendent à l’étude s’ils arrivent avant l’heure prévue dans l’horaire. En aucun cas, ils ne circulent dans les couloirs ni se rassemblent sur la cour.
3. Ils se rendent à l’école et à leur domicile par la voie publique la plus directe (un arrêt de bus se trouve à l’entrée de l’école). Si l’élève emprunte des voies détournées avant de rentrer chez lui, l’école décline toute responsabilité en cas d’accident. Les élèves du 1er degré (1A-1B-2C-2P), sauf autorisation des parents, sont tenus à défaut de la 8ème heure de cours, de se trouver en salle d’étude jusqu’à 16h 10.
Au sein de l’établissement…
4. Les élèves doivent se ranger au premier coup de sonnette et attendre que leur professeur vienne les chercher sous le préau au 2ème coup de sonnette. En aucun cas ils ne peuvent se rendre seuls en classe.
Après 5 minutes, l’éducateur emmène à l’étude les élèves non pris en charge.
5. Pendant les cours, les élèves doivent être en classe ou à l’étude. Leur présence dans les couloirs ou entre les différents bâtiments ne peut être qu’exceptionnelle et avoir été autorisée par un professeur ou un éducateur. En cas d’absence d’un professeur, les élèves se rendent obligatoirement à l’étude.
6. Tout élève qui arrive en retard doit obligatoirement passer par le secrétariat, ce retard est noté et motivé dans le journal de classe. Tout abus sera évidemment sanctionné. Les élèves qui se présentent tardivement à un cours sans motif valable seront signalés et sanctionnés comme il se doit.
7. Lors des récréations, les élèves se trouvent exclusivement dans la cour principale face au couloir administratif.
L’accès à celui-ci est limité aux périodes de récréation ou circonstance exceptionnelle, le passage y est interdit lors des changements de cours.
8. Toute absence injustifiée à deux heures de cours consécutives est comptabilisée comme demi-jour d’absence à la même date. En ce qui concerne les demi-jours d’absences pouvant être justifiés par un mot des parents de l’élève mineur ou par l’élève majeur, leur nombre est fixé à dix par année scolaire.
Les justifications fournies restent toutefois à l’appréciation du C.E. ou de son délégué.
9. En cas d’absence pour raisons médicales ou autres, les parents ou le responsable légal de l’élève mineur,
l’élève majeur sont tenus d’en avertir le secrétariat dès la première heure de cours.
10. L’école ne peut être tenue pour responsable des vols ou détériorations commis à l’intérieur de l’établissement, y compris dans les casiers ainsi que dans les vestiaires (hall des sports, piscine): la meilleure prévention contre le vol reste la prudence.
11. L’école tiendra pour responsable les élèves qui détérioreront volontairement du matériel ou qui briseront des vitres. Les frais de réparation consécutifs à ceux-ci seront à charge des élèves fautifs et de leurs parents.
12. Les élèves sont tenus de respecter le tri sélectif des poubelles, dans la continuité du projet environnement
et du label « École pour demain » octroyé à l’établissement.
Des autorisations
13. L’autorisation accordée à un élève de commencer les cours après la 1ère heure ou de les terminer avant la dernière heure, dans le cadre de l’horaire normal est d’abord soumise à l’accord des parents en début d’année et ensuite autorisée in fine par l’établissement. Ils seront pointés sur les listes à l’étude en fonction des renseignements donnés par les parents en début d’année. En cas de comportement anormal, cette autorisation peut être temporairement ou définitivement retirée par le conseil de discipline ou par le C.E.
14. Il est interdit de sortir de l’école pendant les heures d’étude, sauf si celles-ci prolongent l’interruption de midi dans le cadre de l’horaire normal et si une autorisation de sortie a été accordée par les parents des élèves mineurs.
15. Les élèves qui, en raison de l’absence d’un professeur, ont une ou plusieurs heures d’étude en fin de journée ou prolongeant la pause de midi peuvent être autorisées par la direction à quitter l’école à condition :
* d’avoir reçu l’accord des parents en début d’année, accord entériné par le chef d’établissement
* de présenter leur journal de classe à l’éducateur ou au secrétariat qui mentionnera l’heure
à laquelle ils quittent l’établissement.
16. A partir de la date de délivrance des cartes de sortie (nouvel horaire), les élèves qui n’en sont pas en possession ne peuvent bénéficier des autorisations diverses relatives aux heures de sortie de l’établissement.
Des interdictions
17. Il est interdit de manger et de boire en classe. Il est interdit de fumer à l’école et aux abords de celle-ci. Compte tenu de la législation, toute infraction sera sanctionnée.
18. Dans la cour il est interdit :
- de se livrer à des jeux dangereux ou brutaux mettant en péril des personnes ou des biens
- de stationner sous le préau à vélos ou de séjourner d’une manière prolongée dans les toilettes.
19. L’accès aux distributeurs n’est autorisé que pendant la récréation de 10h55 à 11h10 et de
13h25 à 13h40. Aucun accès n’est autorisé entre ou pendant les heures de cours.
20. L’entrée à la salle des professeurs est strictement interdite aux élèves sauf autorisation expresse
d’un professeur présent dans ce même local.
21. L’usage d’un walkman ou MP3 à l’intérieur des bâtiments entraînera sa confiscation pendant un certain
temps jusqu’à récupération chez le chef d’établissement. L’usage d’un GSM sera uniquement autorisé à
l’intérieur des bureaux administratifs (secrétariat-direction-éducateurs)
De la tenue et du comportement…
22. Les élèves adoptent une tenue vestimentaire décente, laissée à l’appréciation du C.E. ou de son délégué,
ainsi qu’une attitude correcte en ville.
Lors des examens, les étudiants soignent leur présentation (pas de training, ni de tenue décontractée).
23. Le port de tout couvre-chef est interdit à l’intérieur des bâtiments.
De même, tout insigne à caractère raciste est prohibé dans l’enceinte de l’école.
Des documents et de l’équipement
24. Les parents doivent veiller à ce que le jeune fréquente régulièrement et assidûment l ‘établissement. A cette
fin, ils consultent régulièrement le journal de classe et la farde de communications (1er degré).
Ils répondent aux courriers et convocations de l’établissement. Ils informent également l’établissement de tout
changement d’adresse et de numéro de téléphone (ou de GSM).
25. Les élèves doivent faire signer leur journal de classe par leurs parents une fois par semaine.
Toute communication ou remarque notée par un professeur ou un éducateur doit être signée pour le lendemain.
26. En complément de l’article 22 du R.O.I des établissements d’enseignement secondaire de la C.F., il est à
signaler que le cours de natation fait partie intégrante du cours d’éducation physique (1er degré). De ce fait,
toute non-participation au cours exige un certificat médical.
Tout oubli de tenue (de sports ou de natation) n’exempte pas l’élève d’être présent au cours (avec travail donné par le professeur). Tout abus et / ou récidive multiple seront sanctionnés.
27. Des R.O.I. spécifiques aux cours de pratiques professionnelles sont d’application. Ils sont remis aux élèves
concernés par les titulaires des cours (avec contrôle de la signature des parents des élèves mineurs pour avoir
pris connaissance).
Sauf désaccord explicite et écrit des parents ou de l’élève majeur, l’établissement se réserve le droit de publier
des photos d’élèves prises lors d’activités scolaires ou extra scolaires (publication presse ou site internet).
28. Sauf désaccord explicite et écrit des parents ou de l’élève majeur, l’établissement se réserve le droit de
publier des photos d’élèves prises lors d’activités scolaires ou extra scolaires (publication presse ou site
internet).
Des repas…
29.Les élèves des 1er et 2ème degrés prennent le repas de midi soit à l’école, soit exclusivement à l’adresse
renseignée en début d’année par les parents.
En cas de non-respect de ce point du règlement, l’autorisation de rentrer prendre le repas à domicile sera
retirée par la direction.
En aucun cas, ils ne peuvent se rendre en ville pour acheter nourriture et boissons.
La direction décline toute responsabilité civile au cas où ces directives ne seraient pas respectées par les élèves. Les présences seront contrôlées au restaurant scolaire.
Seuls les élèves du 3ème degré (5G-6G-5P-6P-7P) moyennant autorisation des parents pour les élèves mineurs, peuvent prendre d’autres dispositions, sous réserve de l’accord du C.E. ou de son délégué.
30. Les tickets sont vendus le lundi ou le premier jour qui suit un congé scolaire. Les élèves se présentent au restaurant scolaire munis de leur ticket, aucun argent ne sera accepté à la cantine.
Tous les droits et devoirs ne pouvant être repris par écrit, les consignes orales des professeurs, éducateurs et du personnel de cuisine ou d’entretien, édictées pour le bon fonctionnement de l’école, complètent le présent règlement.
La communauté éducative est constituée de l’ensemble des membres de son personnel : direction, professeurs, éducateurs, personnel administratif, personnel d’entretien et de cuisine. Dès lors, tout membre du personnel est mandaté pour faire respecter le présent règlement et établir des consignes particulières à l’endroit où il exerce sa mission.
Le présent règlement d’ordre intérieur ne dispense pas les élèves, leurs parents ou la personne responsable, de se conformer aux textes légaux, règlements et instructions administratives qui les concernent, ainsi qu’à toute note ou recommandation émanant de l’établissement.
